Mentions légales

1. Éditeur du site

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Le site Novus Systems est édité par Novus Systems, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 89197508800016.
📍 Siège social : 242 Boulevard Voltaire, 75011 Paris
📧 Email : contact@novus-systems.fr
📞 Téléphone : +33 7 59 61 85 53
📄 Numéro de TVA intracommunautaire : FR50891975088

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Webflow,
📍 Adresse : 398 11th Street, 94103 San Francisco, États-Unis
📧 Email : contact@webflow.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Novus Systems, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou diffusion, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et confidentialité

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📌 Collecte des données
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5. Responsabilité

Novus Systems met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, la responsabilité de la société ne pourra être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité du Site.
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6. Cookies

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution à l’amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.